Figure-vous que le délit de fuite est le deuxième délit routier le plus fréquent en France. Quitter les lieux d’un accident sans laisser ses coordonnées peut sembler une solution de facilité sur le moment, mais les conséquences peuvent être désastreuses. Que risque-t-on vraiment à prendre la fuite après avoir accroché une voiture ou renversé un piéton ? Le site officiel Service-public.fr détaille la législation, mais laissez-moi vous raconter ça simplement.
Sommaire
Qu’est-ce qu’un délit de fuite exactement ?
Bon, soyons honnêtes, on a tous déjà été tentés de déguerpir après avoir effleuré un rétroviseur en se garant. Mais légalement, c’est une très mauvaise idée.
Le délit de fuite, c’est quand un conducteur impliqué dans un accident s’éclipse pour échapper à sa responsabilité. Et attention, ça ne concerne pas que les voitures ! Motos, camions, tracteurs, bateaux de plaisance… tous les conducteurs de véhicules terrestres, fluviaux ou maritimes sont concernés.
Pour qu’on puisse parler de délit de fuite, trois conditions doivent être réunies :
- Vous conduisiez un véhicule et un accident s’est produit
- Vous aviez conscience d’avoir causé cet accident
- Vous avez délibérément choisi de filer à l’anglaise
Par contre, et c’est important de le préciser, si vous laissez vos vraies coordonnées mais que l’autre personne refuse de faire un constat, ce n’est pas un délit de fuite. En revanche, laisser un faux numéro de téléphone sous l’essuie-glace d’une voiture que vous avez abîmée sur un parking, ça l’est !
Les sanctions qui peuvent vous tomber dessus
Vous pensez vous en tirer à bon compte en prenant la poudre d’escampette ? Détrompez-vous. Les sanctions sont particulièrement lourdes :
| Type de sanction | Détails |
|---|---|
| Peine d’emprisonnement | Jusqu’à 3 ans |
| Amende | Jusqu’à 75 000 € |
| Points sur le permis | Retrait de 6 points |
| Suspension du permis | Jusqu’à 5 ans |
| Annulation du permis | Possible, avec interdiction de le repasser pendant 3 ans |
Et ce n’est pas tout ! Ces sanctions peuvent être doublées si l’accident a entraîné une incapacité de travail de plus de trois mois pour la victime. Dans le cas d’un homicide involontaire, le délit de fuite devient une circonstance aggravante qui alourdit considérablement la peine.
Votre assurance va aussi vous faire payer
Au-delà des sanctions judiciaires, votre assureur ne va pas vous faire de cadeau. Deux possibilités :
- Soit il double le montant de votre prime (et c’est le scénario optimiste)
- Soit il résilie carrément votre contrat
Et si votre assureur vous montre la porte, bonne chance pour en trouver un nouveau ! Vous serez fiché à l’AGIRA (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque Automobile), ce qui signifie que tous les assureurs sauront que vous avez commis un délit de fuite. Vous vous doutez bien que ça ne va pas les inciter à vous faire des tarifs avantageux…
Vous êtes victime d’un délit de fuite ? Voici comment réagir
On change de perspective : c’est vous la victime, et l’autre conducteur s’est volatilisé. Que faire ?
Les réflexes à avoir immédiatement
- Collectez des informations : marque, couleur, numéro de plaque… tous les détails sont précieux. Si possible, prenez des photos avec votre téléphone.
- Cherchez des témoins : ils peuvent être cruciaux pour identifier le fuyard ou confirmer votre version des faits.
- Remplissez un constat : même si vous êtes seul, complétez votre partie et notez les coordonnées des témoins éventuels.
- Portez plainte : rendez-vous au commissariat ou à la gendarmerie la plus proche pour déposer plainte contre X.
L’indemnisation : ça dépend de votre contrat et des circonstances
N’oubliez pas d’envoyer votre constat à votre assureur dans les 5 jours ouvrés, même s’il n’est rempli qu’à moitié. Joignez-y le récépissé de votre dépôt de plainte.
L’indemnisation va dépendre de deux facteurs :
Si le fuyard reste introuvable
Avec une assurance tous risques, pas de souci : vos garanties « dommages collisions » ou « dommages tous accidents » vous couvrent. Avec une assurance au tiers, en revanche, c’est plus compliqué… Vous pouvez toutefois solliciter le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO) qui, après étude de votre dossier, peut prendre en charge vos dommages matériels et corporels.
Si le fuyard est retrouvé
Dans ce cas, c’est son assurance responsabilité civile qui prendra en charge tous vos préjudices, qu’ils soient matériels ou corporels. La justice suivra son cours en parallèle pour le sanctionner.
Un délit plus fréquent qu’on ne le pense
Vous savez ce qui est vraiment surprenant ? La fréquence de ces délits. J’ai discuté récemment avec un agent d’assurance qui m’expliquait que sur certains petits accrochages de parking, près d’un conducteur sur quatre prend la fuite. C’est énorme, et pourtant, avec les caméras de surveillance qui se multiplient et les témoins qui ont tous un smartphone, les chances de se faire pincer n’ont jamais été aussi élevées.
Alors, que feriez-vous si demain vous étiez témoin d’un délit de fuite ? Prendriez-vous le temps de noter la plaque pour aider la victime ? Cette petite décision pourrait faire toute la différence pour quelqu’un dans une situation délicate…
